J.O. 295 du 19 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410106V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-84 du 20 novembre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 décembre 2004, des soixante-deux normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14333-1. - Aliments non gras. - Détermination des benzimidazoles antifongiques : le carbendazime, le thiabendazole et le bénomyl en tant que carbendazine. - Partie 1 : méthode CLHP avec purification par extraction en phase solide (indice de classement : V03-094-1).

NF EN 14333-2. - Aliments non gras. - Détermination des benzimidazoles antifongiques : le carbendazime, le thiabendazole et le bénomyl en tant que carbendazime. - Partie 2 : méthode CLHP avec purification par chromatographie par perméation de gel (indice de classement : V03-094-2).

NF EN 14333-3. - Aliments non gras. - Détermination des benzimidazoles antifongiques : le carbendazime, le thiabendazole et le bénomyl en tant que carbendazime. - Partie 3 : méthode CLHP avec purification par séparation liquide/liquide (indice de classement : V03-094-3).


CONSTRUCTION


NF EN 13224. - Produits préfabriqués en béton. - Eléments de plancher nervurés (indice de classement : P19-811).

NF EN ISO 140-14. - Acoustique. - Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction. - Partie 14 : lignes directrices pour des situations particulières in situ (indice de classement : S31-049-14).


SANTÉ


NF EN ISO 10651-2. - Ventilateurs pulmonaires à usage médical. - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles. - Partie 2 : ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (indice de classement : S95-160-2).

NF EN ISO 10651-6. - Ventilateurs pulmonaires à usage médical. - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles. - Partie 6 : dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (indice de classement : S95-160-6).

NF EN ISO 14644-5. - Salles propres et environnements maîtrisés apparentés. - Partie 5 : exploitation (indice de classement : X44-105).

NF EN ISO 14644-7. - Salles propres et environnements maîtrisés apparentés. - Partie 7 : dispositifs séparatifs (postes à air propre, boîtes à gants, isolateurs et mini-environnements) (indice de classement : X44-107).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13802. - Applications ferroviaires. - Eléments de suspension. - Amortisseurs hydrauliques (indice de classement : F01-422).

NF EN 13775-6. - Applications ferroviaires. - Mesure des wagons lors de leur construction et lors de modifications. - Partie 6 : wagons multiples et wagons articulés (indice de classement : F33-500-6).

NF EN 12929-2. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Dispositions générales. - Partie 2 : prescriptions complémentaires pour les téléphériques bicâbles à va-et-vient sans frein de chariot (indice de classement : P82-902-2).

NF EN 12930. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Calculs (indice de classement : P82-903).

NF EN 12927-1. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 1 : critères de sélection des câbles et de leurs attaches d'extrémité (indice de classement : P82-904-1).

NF EN 12927-2. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 2 : coefficients de sécurité (indice de classement : P82-904-2).

NF EN 12927-3. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 3 : épissurage des câbles tracteurs, porteurs-tracteurs et de remorquage à 6 torons (indice de classement : P82-904-3).

NF EN 12927-4. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 4 : attaches d'extrémité (indice de classement : P82-904-4).

NF EN 12927-5. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 5 : stockage, transport, mise en place et mise en tension (indice de classement : P82-904-5).

NF EN 12927-6. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 6 : critères de dépose (indice de classement : P82-904-6).

NF EN 12927-7. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 7 : contrôle, réparation et entretien (indice de classement : P82-904-7).

NF EN 12927-8. - Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes. - Câbles. - Partie 8 : contrôles non destructifs par contrôle électromagnétique (indice de classement : P82-904-8).

NF EN 1908. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Dispositifs de mise en tension (indice de classement : P82-905).

NF EN 13243. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Dispositifs électriques autres que les entraînements (indice de classement : P82-908).

NF EN 1909. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Récupération et évacuation (indice de classement : P82-911).

NF EN 12397. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Exploitation (indice de classement : P82-912).

NF EN 12408. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Assurance de la qualité (indice de classement : P82-913).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 12629-6. - Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire. - Sécurité. - Partie 6 : équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé (indice de classement : E58-660).

NF EN 289. - Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. - Presses. - Prescriptions de sécurité (indice de classement : E 63-606).

NF EN 1218-4. - Sécurité des machines pour le travail du bois. - Tenonneuses. - Partie 4 : machines à plaquer sur chant à chaîne(s) (indice de classement : E64-608-4).

NF EN 1218-5. - Sécurité des machines pour le travail du bois. - Tenonneuses. - Partie 5 : machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne (indice de classement : E64-608-5).

NF EN 847-3. - Outils pour le travail du bois. - Exigences de sécurité. - Partie 3 : outils de serrage (indice de classement : E73-521-3).

NF EN 931/A1. - Machines pour la fabrication de chaussures. - Machines à monter. - Exigences de sécurité (indice de classement : G83-101/A1).

NF EN 14360. - Vêtements de protection contre les intempéries. - Méthode d'essai pour les vêtements prêts-à-porter. - Impact de fortes précipitations (indice de classement : S74-561).

NF EN 407. - Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) (indice de classement : S75-503).

NF EN 14458. - Equipement de protection des yeux. - Ecran facial et visière des casques de sapeurs-pompiers et de protection à haute performance pour l'industrie, utilisés par des sapeurs-pompiers, les services d'ambulance et d'urgence (indice de classement : S77-127).

NF EN 13621. - Machines pour les produits alimentaires. - Essoreuses à salade. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U64-053).

NF EN 12463. - Machines pour des produits alimentaires. - Machines à pousser et machines auxiliaires. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-072).

NF EN ISO 15265. - Ergonomie des ambiances thermiques. - Stratégie d'évaluation du risque pour la prévention de contraintes ou d'inconfort dans des conditions de travail thermiques (indice de classement : X35-216).

NF EN ISO 11064-4. - Conception ergonomique des centres de commande. - Partie 4 : agencement et dimensionnement du poste de travail (indice de classement : X35-400-4).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 13336. - Caractéristiques des cuirs pour garniture. - Guide pour le choix de cuirs pour l'ameublement (indice de classement : G54-001).

NF EN 13210. - Articles de puériculture. - Harnais, laisses de promenade et articles similaires pour enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S54-014).

NF EN 14350-1. - Articles de puériculture. - Articles pour l'alimentation liquide. - Partie 1 : exigences générales et mécaniques et essai (indice de classement : S54-015-1).

NF EN 14350-2. - Articles de puériculture. - Articles pour l'alimentation liquide. - Partie 2 : exigences chimiques et essais (indice de classement : S54-015-2).

NF EN 14372. - Articles de puériculture. - Couverts et vaisselle. - Exigences de sécurité et essais (indice de classement : S54-022).

NF EN 14035-17. - Artifices de divertissement. - Partie 17 : tourbillons. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-17).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 14395-1. - Influence des matériaux organiques sur l'eau destinée à la consommation humaine. - Evaluation organoleptique de l'eau dans les systèmes de stockage. - Partie 1 : méthode d'essai (indice de classement : P41-037-1).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 11733. - Qualité de l'eau. - Détermination de l'élimination et de la biodégradabilité des composés organiques en milieu aqueux. - Essai de simulation des boues activées (indice de classement : T90-323).

NF EN ISO 14001. - Systèmes de management environnemental. - Exigences et lignes directrices pour son utilisation (indice de classement : X30-200).

NF ISO 14004. - Système de management environnemental. - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (indice de classement : X30-204).

NF EN 14412. - Qualité de l'air intérieur. - Echantillonneurs par diffusion pour la détermination de la concentration des gaz et des vapeurs. - Guide pour la sélection, l'utilisation et la maintenance (indice de classement : X43-063).

NF EN 13284-2. - Emissions de sources fixes. - Détermination des faibles concentrations en masse de poussières. - Partie 2 : systèmes automatiques de mesure (indice de classement : X43-333-2).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 606. - Codes barres. - Etiquettes pour transport et manutention de produits sidérurgiques (indice de classement : A00-010).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 3838. - Pétrole brut et produits pétroliers liquides ou solides. - Détermination de la masse volumique ou de la densité relative. - Méthodes du pycnomètre à bouchon capillaire et du pycnomètre bicapillaire gradué (indice de classement : T60-180).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10168. - Produits en acier. - Documents de contrôle. - Liste et description des informations (indice de classement : A03-116).

NF EN 14127. - Essais non destructifs. - Mesurage de l'épaisseur par ultrasons (indice de classement : A09-345).

NF EN ISO 10434. - Robinets-vannes en acier à chapeau boulonné pour les industries du pétrole, de la pétrochimie et les industries connexes (indice de classement : E29-331).

NF EN ISO 7369. - Tuyauteries. - Tuyaux et tuyauteries métalliques flexibles. - Vocabulaire (indice de classement : E29-820).

NF EN ISO 13710. - Industrie pétrolière, pétrochimique et du gaz naturel. - Pompes volumétriques alternatives (indice de classement : E44-363).

NF EN 13616. - Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides (indice de classement : E86-604).

NF EN ISO 6807. - Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour forage rotatif et amortissement des vibrations. - Spécifications (indice de classement : T47-289).

NF EN ISO 11337. - Plastiques. - Polyamides. - Détermination du e-caprolactame et du w-laurolactam par chromatogaphie en phase gazeuse (indice de classement : T51-145).

NF EN 14869-2. - Adhésifs structuraux. - Détermination du comportement en cisaillement. - Partie 2 : essai de cisaillement par traction sur éprouvette à simple recouvrement avec supports épais (indice de classement : T76-141-2).


B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 décembre 2004, des dix-sept normes françaises suivantes :SANTÉ


NF EN 794-2 (juillet 1997). - Ventilateurs pulmonaires. - Partie 2 : prescriptions particulières pour l'emploi à domicile (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : S95-160).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF F01-411 (septembre 1995). - Matériel roulant ferroviaire. - Amortisseurs hydrauliques pour véhicules ferroviaires ou assimilés à guidage permanent (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : F0-411).

NF F33-104 (février 1981). - Chassis avec ou sans caisse de wagons articulés à 3 essieux indépendants et suspension par ressorts à lames. - Vérifications dimensionnelles. - Tolérances (homologuée le 7 janvier 1981) (indice de classement : F33-104).

NF F33-105 (décembre 1987). - Matériel roulant ferroviaire. - Vérifications dimensionnelles et tolérances des chassis avec ou sans caisse de wagons articulés à 3 bogies (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : F33-105).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 289 (avril 1994). - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescriptions de sécurité pour la conception (homologuée le 20 mars 1994) (indice de classement : E63-606).

NF EN 407 (mai 1994). - Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) (homologuée le 5 avril 1994) (indice de classement : S75-503).

NF U64-053 (mars 1985). - Matériels agro-alimentaires. - Essoreuses à salade. - Prévention intégrée (homologuée le 5 février 1985) (indice de classement : U64-053).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF G54-001 (décembre 1987). - Cuirs et peaux. - Cuirs à usage d'ameublement. - Spécifications de base (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : G54-001).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 11733 (novembre 1998). - Qualité de l'eau. - Evaluation de l'élimination et de la biodégradabilité des composés organiques en milieu aqueux. - Essai de simulation des boues activités (homologuée le 20 octobre 1998) (indice de classement : T90-323).

NF EN ISO 14001 (octobre 1996). - Systèmes de management environnemental. - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : X30-200).

NF ISO 14004 (novembre 1996). - Systèmes de management environnemental. - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (homologuée le 5 octobre 1996 (indice de classement : X30-204).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 3838 (mars 1996). - Pétrole brut et produits pétroliers liquides ou solides. - Détermination de la masse volumique ou de la densité relative. - Méthodes du pycnomètre à bouchon capillaire et du pycnomètre bicapillaire gradué (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : T60-180).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A03-116 (novembre 1980). - Produits sidérurgiques en acier. - Documents de contrôle (enregistrée le 27 octobre 1980) (indice de classement : A03-116).

NF E29-820 (mars 1983). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles. - Terminologie (enregistrée le 22 février 1983) (indice de classement : E29-820).

NF M87-400 (décembre 1984). - Robinets-vannes en acier, à tige extérieure et à chapeau boulonné. - Extrémités à brides ou à souder. - ISO PN 20 à ISO PN 420 (homologuée le 20 novembre 1984) (indice de classement : M87-400).

NF M87-402 (juin 1973). - Robinets-vannes à sièges obliques à obturateur monobloc rigide à brides en acier (enregistrée le 1er juin 1973) (indice de classement : M87-402).

NF T76-141 (novembre 1988). - Adhésifs structuraux. - Méthode de cisaillement pour la détermination de la courbe contrainte/déformation d'un adhésif dans un assemblage colle. - Méthode d'essai (homologuée le 20 octobre 1988) (indice de classement : T76-141).